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Contenu

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peut inclure un hyperlien vers le Contenu mais ne peut reproduire celui-ci;
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Vos obligations en tant qu’utilisateur

Vous êtes autorisé à utiliser l’information concernant la Maison Alcan, mise intentionnellement à la disposition du public par Groupe MACH, en la téléchargeant ou en la copiant depuis le Site web, pourvu que :

Vous n’apportiez aucune modification à cette information et n’y enleviez aucun avis de droit d’auteur, de marque de commerce, de marque de service ou de tout autre droit de la propriété intellectuelle;
Vous n’utilisiez cette information qu’à des fins personnelles et non commerciales;
Vous fassiez référence au Site web comme source de cette information; et
Vous ne formuliez aucune représentation ou garantie en lien avec cette information.
Toute autre utilisation du Site web et du Contenu est strictement interdite.

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Contact

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Si vous faites des Commentaires, vous représentez et garantissez que ces Commentaires ne constituent pas ou ne contiennent pas de virus informatiques, de sollicitation commerciale, de chaînes de lettres, d’envois massifs ou toute autre forme de « pourriel ». Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour une personne ou une entité, ou autrement tromper la Maison Alcan et le Groupe MACH quant à l’origine des Commentaires.

Avis de non-responsabilité

Vous reconnaissez et acceptez expressément que :

Le Site web est proposé « tel quel » et « en l’état ». Sous réserve des dispositions juridiques en vigueur, la Maison Alcan et Groupe MACH ne formulent aucune garantie, de quelque nature que ce soit, à l’égard de ce Site web et de son Contenu, qu’elle soit expresse ou implicite;

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sans limiter la portée de ce qui précède, aucun conseil ou information obtenu de la Maison Alcan, du Groupe MACH, ou par l’intermédiaire du Site web, que ce soit oralement ou par écrit, ne peut donner lieu à une garantie non stipulée dans les présentes Conditions générales d’utilisation.

Limitation de responsabilité

Pour les consommateurs :

Dans la mesure permise par la loi et à moins que cela ne résulte de leur fait personnel, la Maison Alcan ainsi que le Groupe MACH, ses employés, administrateurs, dirigeants et mandataires ne sauraient voir leur responsabilité engagée au titre des dommages résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site web, ou résultant de l’accès non autorisé aux données ou de l’altération de vos transmissions de celles-ci, y compris, mais sans s’y limiter, des dommages indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs de quelque nature que ce soit, incluant sans s’y limiter, des dommages pour perte de profits, utilisation des données ou autres biens incorporels, et ce, quand bien même la Maison Alcan ainsi que le Groupe MACH, leurs employés, administrateurs, dirigeants ou mandataires auraient été avertis de la possibilité de tels dommages.

Si vous êtes mécontent de ce Site web ou du Contenu, ou si vous n’adhérez pas aux présentes Conditions générales d’utilisation, veuillez immédiatement cesser d’utiliser le Site web et le Contenu.

Pour les utilisateurs autres que les consommateurs :

Dans la mesure permise par la loi et à moins que cela ne résulte de leur faute lourde ou intentionnelle, la Maison Alcan ainsi que Groupe MACH, ses employés, administrateurs, dirigeants et mandataires ne sauraient voir leur responsabilité engagée au titre des dommages résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site web, ou résultant de l’accès non autorisé aux données ou de l’altération de vos transmissions de celles-ci, y compris, mais sans s’y limiter, de dommages indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs de quelque nature que ce soit, incluant sans d’y limiter, de dommages pour perte de profits, utilisation des données ou autres biens incorporels, et ce, quand bien même la Maison Alcan ainsi que Groupe MACH, ses employés, administrateurs, dirigeants ou mandataires auraient été avertis de la possibilité de tels dommages.

Si vous êtes mécontent de ce Site web ou du Contenu, ou si vous n’adhérez pas aux présentes Conditions générales d’utilisation, l’unique recours à votre disposition est de ne pas utiliser ce Site web.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir la Maison Alcan et Groupe MACH inc. à couvert pour toute perte, dommage ou coût, incluant des honoraires d’avocats raisonnables, découlant de toute réclamation, action ou demande de tiers en lien avec votre emploi du Site web. Vous acceptez également d’indemniser ces deux entreprises pour toute perte, dommage ou coût, incluant sans s’y limiter, des honoraires d’avocats raisonnables, découlant de votre emploi de robots virtuels, araignées, robots d’indexation ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction des données, ou de toute autre action de votre part qui impose un fardeau ou une charge déraisonnable sur l’infrastructure de la Maison Alcan et du Groupe MACH.

Manquement présumé

Tout manquement aux présentes Conditions générales d’utilisation ou à toute autre règle ou convention de la Maison Alcan et du Groupe MACH, notamment une utilisation non autorisée du Site web, peut faire l’objet d’enquêtes et d’actions en justice, y compris mais sans s’y limiter une procédure civile, pénale ou en injonction.

Attribution de juridiction

Le Site web est exploité à partir de MONTRÉAL, QUÉBEC, CANADA. Par conséquent, tout différend entre un utilisateur et la Maison Alcan ou Groupe MACH inc. relève de la législation de la province de QUÉBEC et des lois en vigueur au CANADA, sans considération des dispositions de ce pays en matière de conflits des lois. De plus, vous vous engagez à accepter la compétence exclusive des tribunaux de la province de QUÉBEC, CANADA, en cas de différend, litige ou de procédure découlant de l’utilisation du Site web, ou liés à celle-ci.

Autres dispositions

Les présentes Conditions générales d’utilisation constituent l’intégralité de la convention établie entre vous et la Maison Alcan et le Groupe MACH au sujet de votre utilisation du Site web. Les présentes Conditions générales d’utilisation remplacent toutes conventions antérieurement établies.

En cas de divergence entre la version française et anglaise des présentes Conditions générales d’utilisation, la version française a préséance.

Rien dans ces Conditions générales d’utilisation ne peut être interprété comme créant un mandat, une association ou toute autre forme de coentreprise entre vous et la Maison Alcan ou Groupe MACH. Aucun manquement de l’une de ces entreprises dans l’exercice ou dans l’application de droits ou de dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation ne peut être interprété comme une renonciation desdits droits ou desdites dispositions. Si une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation sont jugées nulles ou non exécutoires, en partie ou dans leur intégralité, toutes les autres dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation ne sont pas ainsi affectées et continueront de produire tous leurs effets, sous réserve de la législation en vigueur. Afin de remplacer chaque disposition jugée nulle ou non exécutoire, une disposition légale, valide et exécutoire reflétant au maximum l’intention initiale sera ajoutée aux présentes Conditions générales d’utilisation.

La Maison Alcan et Groupe MACH peuvent, avec ou sans avis préalable, mettre fin à tout droit accordé en vertu de ces Conditions générales d’utilisation. Vous devrez vous conformer immédiatement à toute fin ou autre avis, incluant, le cas échéant, en cessant tout emploi du Site web.

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